Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL MARQUE
Style Marque S.A

Numéro de dépôt :
1699619
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2000
CAPITAL MARQUE de Style Marque

Présentation de la marque CAPITAL MARQUE

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Style Marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITAL MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Style Marque domicilié(e) 10 rue des Moulins, 75001 PARIS - France.

La marque CAPITAL MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL MARQUE est expirée depuis le 23 novembre 2000.

Style Marque a également déposé les autres marques suivantes : CHARTWARE , STYLE MARQUE ENVIRONNEMENT , COMWARE , LA BANQUE BLEUE , DESIGN MARQUE , BON SAIN NATURE , BILAN MARQUE , BRAND-CAPITAL , BRANDEVELOPMENT , KIT MARQUE


Style Marque S.A - 10 rue des Moulins, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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